Mise en œuvre de la garantie
Mise en œuvre de la garantie
Mise en œuvre de la garantie
Mise en œuvre de la garantie
Exclusion de responsabilité ou de garantie
Exclusion de responsabilité ou de garantie
Exclusion de responsabilité ou de garantie
Exclusion de responsabilité ou de garantie
Indemnisation à la valeur d'achat de tous les objets ou mobiliers dont l'acquisition remonte à :
Indemnisation à la valeur d'achat de tous les objets ou mobiliers dont l'acquisition remonte à :
Indemnisation à la valeur d'achat de tous les objets ou mobiliers dont l'acquisition remonte à :
Indemnisation à la valeur d'achat de tous les objets ou mobiliers dont l'acquisition remonte à :
Si le cœfficient de vétusté appliqué à la valeur d'achat fait apparaître une valeur égale à zéro
Si le cœfficient de vétusté appliqué à la valeur d'achat fait apparaître une valeur égale à zéro
Si le cœfficient de vétusté appliqué à la valeur d'achat fait apparaître une valeur égale à zéro
Si le cœfficient de vétusté appliqué à la valeur d'achat fait apparaître une valeur égale à zéro
Indemnisation des objets et mobiliers dont l'usage dans le temps n'altère pas les qualités
Indemnisation des objets et mobiliers dont l'usage dans le temps n'altère pas les qualités
Indemnisation des objets et mobiliers dont l'usage dans le temps n'altère pas les qualités
Indemnisation des objets et mobiliers dont l'usage dans le temps n'altère pas les qualités
Indemnisation de la dépréciation de valeur, au dire d'expert, pour les objets d'art ou mobiliers anciens
Indemnisation de la dépréciation de valeur, au dire d'expert, pour les objets d'art ou mobiliers anciens
Indemnisation de la dépréciation de valeur, au dire d'expert, pour les objets d'art ou mobiliers anciens
Indemnisation de la dépréciation de valeur, au dire d'expert, pour les objets d'art ou mobiliers anciens
Indemnisation forfaitaire pour pertes indirectes
Indemnisation forfaitaire pour pertes indirectes
Indemnisation forfaitaire pour pertes indirectes
Indemnisation forfaitaire pour pertes indirectes
EXEMPLES D'INDEMNISATION SI OBJETS CASSÉS :
EXEMPLES D'INDEMNISATION SI OBJETS CASSÉS :
EXEMPLES D'INDEMNISATION SI OBJETS CASSÉS :
EXEMPLES D'INDEMNISATION SI OBJETS CASSÉS :
Micro-ondes 4 ans d'âge Prix d'achat : 150 € Cœfficient de vétusté : 20% par an
Micro-ondes 4 ans d'âge Prix d'achat : 150 € Cœfficient de vétusté : 20% par an
Micro-ondes 4 ans d'âge Prix d'achat : 150 € Cœfficient de vétusté : 20% par an
Micro-ondes 4 ans d'âge Prix d'achat : 150 € Cœfficient de vétusté : 20% par an
Télévision 7 ans d'âge Prix d'achat : 600 € Cœfficient de vétusté : 10% par an
Télévision 7 ans d'âge Prix d'achat : 600 € Cœfficient de vétusté : 10% par an
Télévision 7 ans d'âge Prix d'achat : 600 € Cœfficient de vétusté : 10% par an
Télévision 7 ans d'âge Prix d'achat : 600 € Cœfficient de vétusté : 10% par an
Vase ou objet fragile 10 ans d'âge Prix d'achat : 150 € Valeur de remplacement : 225 € Pas de vétusté
Vase ou objet fragile 10 ans d'âge Prix d'achat : 150 € Valeur de remplacement : 225 € Pas de vétusté
Vase ou objet fragile 10 ans d'âge Prix d'achat : 150 € Valeur de remplacement : 225 € Pas de vétusté
Vase ou objet fragile 10 ans d'âge Prix d'achat : 150 € Valeur de remplacement : 225 € Pas de vétusté
